SAS BRISARD DAMPIERRE, société anonyme à actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3123697
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
26/09/2021
Présentation de la marque BRISARD
Déposée le 26 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) BRISARD DAMPIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL),
la marque française « BRISARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRISARD DAMPIERRE domicilié(e) 5, rue Alfred Dornier - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 206 381 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe BALLORIN, Avocat, AMPHYPOLIS domicilié(e) 8, rue Paul Verlaine - 21000 - DIJON - France.
La marque BRISARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS BRISARD DAMPIERRE, société anonyme à actions simplifiée - 5, rue Alfred Dornier - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France - SIREN 390206381
Maître Christophe BALLORIN, Avocat, AMPHYPOLIS - 8, rue Paul Verlaine - 21000 - DIJON - France
Inscription le 25 septembre 2002 - Rejet partiel n°355220 - Publication au BOPI 2002-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 12 août 2011 n°2477876 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-12
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques ; minerais. Machines agricoles et machines-outils : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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